Dominique Besse


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Marion
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique Besse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2016-12-20"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033105550(source JORF)
admission
10 Septembre 201610/09/2016
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle « administration générale » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000028506103(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Besse (Dominique, Henri, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000023008913(source JORF)
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Besse (Dominique, Jean-Marie)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-14"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle « administration générale » du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020506861(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle "administration générale” du conseil général. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020284016(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
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autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123909(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Besse (Dominique, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Besse (Dominique)
Objet:
(tableau complémentaire) pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000465776(source JORF)
promotion
21 Février 200721/02/2007
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Besse (Dominique, Henri, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Besse (Dominique, Jean-Marie)
médecin en chef ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Besse (Dominique, Henri, Marie)
chef de bataillon, infanterie ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Besse (Dominique)
Objet:
agents techniques de l'électronique stagiaires du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires et des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de la Haute-Vienne
JORFTEXT000000580099(source JORF)
nomination
03 Décembre 199903/12/1999
De: Besse (Dominique)
Objet:
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000560746(source JORF)
nomination
27 Mai 199927/05/1999
De: Besse (Dominique)
chef technicien des services vétérinaires
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles établie
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000393033(source JORF)
inscription
19 Janvier 199919/01/1999
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Besse (Dominique, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
II. - LES VOLONTAIRES DE L'AIDE TECHNIQUE, ET DE LA COOPERATION
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Le volontaire de l'aide technique et de la coopération
Fraction de contingent 1992/03
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-07-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Besse (Dominique, Jean-Marie)
médecin en chef; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Besse (Dominique, Jean-Marie)
Objet:
3o Groupement de disciplines Spécialités chirurgicales
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000177354(source JORF)
nomination
30 Octobre 199230/10/1992
De: Besse (Dominique, Henri, Marie, Joseph)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.